Mentions légales

Raison sociale : Emosens

Forme juridique : SAS

Capital social : 50 000€

SIREN : 509 763 207

Responsable : Stéphane Arfi

La société DANIT a conçu et réalisé ce site sous WordPress pour Emosens, conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Adveris a également contribué à la conception du site. Le site est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH, dont le siège social est situé à Roubaix, en France..

De plus, le site www.emosens.fr est régi par le droit français ; les visiteurs étrangers doivent se conformer aux lois locales applicables.

Également, Emosens se réserve le droit de modifier les mentions légales à tout moment et sans préavis. Il est recommandé de les consulter régulièrement.

D’abord, Emosens possède, réserve et conserve tous les droits de propriété. Les droits de propriété intellectuelle du site est également incluse. Par conséquent, toute reproduction du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans l’autorisation écrite d’Emosens.

De même, les logos et tous les autres signes distinctifs de ce site appartiennent à Emosens ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Emosens ou le tiers détenteur des droits doit accorder une autorisation écrite pour attribuer tout droit ou licence à l’un de ces éléments.

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Emosens ne peut pas être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, les destructions ou les virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou la présence de virus sur son site.

Bien qu’Emosens s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne peut pas être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. À tout moment et sans préavis, Emosens se réserve le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

D’abord, Emosens a désigné un Délégué à la Protection des Données (DPO) pour préserver la vie privée et la protection des données personnelles conformément à la réglementation en vigueur. Le rôle du DPO est défini par le Règlement Général sur la Protection des Données, complétant les dispositions de la loi informatique et libertés du 06/01/1978 modifiée et son décret d’application du 20/10/2005.

Ensuite, si vous nous communiquez des informations à caractère nominatif, vous avez le droit de demander l’accès, la modification, la rectification et/ou la suppression de ces informations, conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 août 2004. Pour exercer ce droit, veuillez adresser un message à l’adresse suivante :
Emosens

6 RUE VAUBAN 69006 LYON

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En outre, les données à caractère personnel collectées sur ce site sont conservées au maximum jusqu’à l’expiration des délais de prescription légaux. De même, Emosens ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations. Également, Emosens ne peut être tenue responsable de l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

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